Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Francetourisme Online France tourisme
Jacqueline DECENEUX

Numéro de dépôt :
99829623
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque Francetourisme Online France tourisme

Déposée le 14 décembre 1999 par la société Jacqueline DECENEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Francetourisme Online France tourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société Jacqueline DECENEUX domicilié(e) 20 RUE NOTRE DAME, 35270 COMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 026 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUELINE DECENEUX - France.

La marque Francetourisme Online France tourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francetourisme Online France tourisme est expirée depuis le 14 décembre 2009.

Jacqueline DECENEUX a également déposé les autres marques suivantes : TELE-BRETAGNE


Jacqueline DECENEUX - 20 RUE NOTRE DAME, 35270 COMBOURG - France - SIREN 380026885


JACQUELINE DECENEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

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