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Marques déposées par madame JACQUELINE CRIAUD
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CHATEAU DE MONTDESPIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MONTDESPIC
MADAME JACQUELINE CRIAUD

Numéro de dépôt :
1536223
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1999
CHATEAU DE MONTDESPIC de JACQUELINE CRIAUD

Présentation de la marque CHATEAU DE MONTDESPIC

Déposée le 9 juin 1989 par madame JACQUELINE CRIAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE MONTDESPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame JACQUELINE CRIAUD domicilié(e) CHATEAU DE MONTDESPIC LES SALLES DE CASTILLON, 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France.

La marque CHATEAU DE MONTDESPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MONTDESPIC est expirée depuis le 9 juin 1999.

JACQUELINE CRIAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MONTDESPIC COMTE DE BEAUREPAIRE -LOUVAGNY


MADAME JACQUELINE CRIAUD - CHATEAU DE MONTDESPIC LES SALLES DE CASTILLON, 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 7 février 1995 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°181505 - Publication au BOPI 1995-02-07

Inscription le 29 juillet 1991 - JUGEMENT DEFINITIF n°55018 - Publication au BOPI 1991-07-29

BOISSONS ALCOOLIQUES EN PARTICULIER VINS, VINS MOUSSEUX ET EAUX DE VIE EXCLUSIVEMENT DÁPPELLATION DÓRIGINE CONTROLEE PROVENANT DE LÉXPLOITATION EXACTEMENT QUALIFIEE CHATEAU DE MONTDESPIC. BOISSONS DE FRUITS ET JUS DE FRUITS

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.