Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1496365
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1997
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 novembre 1987 par Jacqueline BERTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496365.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 1997.
Jacqueline BERTHIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15