Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Jacqueline BERNARD
/
LES FRUITS INFORMELS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FRUITS INFORMELS
Mme. Jacqueline BERNARD

Numéro de dépôt :
4320580
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
LES FRUITS INFORMELS de Jacqueline BERNARD

Présentation de la marque LES FRUITS INFORMELS

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par madame Jacqueline BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FRUITS INFORMELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est madame Jacqueline BERNARD domicilié(e) 11 Villa des Frênes - 95280 - Jouy le Moutier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Jacqueline BERNARD domicilié(e) 11 Villa des Frênes - 95280 - JOUY-LE-MOUTIER - France.

La marque LES FRUITS INFORMELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS INFORMELS arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.


Mme. Jacqueline BERNARD - 11 Villa des Frênes - 95280 - Jouy le Moutier - France


Mme. Jacqueline BERNARD - 11 Villa des Frênes - 95280 - JOUY-LE-MOUTIER - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ;

Divertissement ; Animation/divertissement autour du fruit dans des commerces et centres divers (écoles, centres aérés, maisons de retraite, centres pour handicapés).