Déposée le 11 octobre 1994 par Jacqueline Baudon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REINE-SYLVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est Jacqueline Baudon, domicilié(e) 11 square VITRUVE, 75020 Paris 20 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUELINE BAUDON - France.
La marque REINE-SYLVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jacqueline Baudon - 11 square VITRUVE, 75020 Paris 20 - France
JACQUELINE BAUDON - France
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316237 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Bigoudis à l'exception des bigoudis électrothermiques. Barrettes, et bandeaux. Houppes à poudrer, éponges de toilette, nécessaires de toilette, pulvérisateurs et vaporisateurs à parfums, porcelaine, flacons, poudriers non en métaux précieux. Foulards.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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