Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AVA
JACQUELINE AUPETIT

Numéro de dépôt :
99797104
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque AVA

Déposée le 14 juin 1999 par JACQUELINE AUPETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AVA »

Le déposant est JACQUELINE AUPETIT, domicilié(e) 26, RUE VAUQUELIN, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUELINE AUPETIT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41


JACQUELINE AUPETIT - 26, RUE VAUQUELIN, 75005 PARIS - France


JACQUELINE AUPETIT - France


Inscription le 26 juin 2002 - Rejet total n°349604 - Publication au BOPI 2002-06-26

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Supports d'enregistrement magnétiques et numériques audio-vidéo ; dessins animés ; agence de modèles pour artistes ; agences pour artistes, production de spectacles, de films ; services rendus par un artiste de chant, danse et musique. Production de film sur bande vidéo ; club de santé (mise en forme physique) divertissement radiophonique, télévisé ; service de studio d'enregistrement. Organisation d'expositions culturelles ou éducatives Représentation de spectacles Enseignement de la gymnastique. Services de télécommunication de messageries électroniques par réseaux informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.