Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE JAMBON FIN ACHARD
Numéro de dépôt :
1739512
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2001
Présentation de la marque LE JAMBON FIN ACHARD
Déposée le 28 février 1991 par madame Jacqueline ACHARD épouse André REIFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JAMBON FIN ACHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE JAMBON FIN ACHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JAMBON FIN ACHARD est expirée depuis le 28 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09