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Marques déposées par monsieur Jacquel Christophe
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clos de vènes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

clos de vènes
M. Jacquel Christophe
Mme Sylvie Jacquel

Numéro de dépôt :
4008962
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2023
clos de vènes de Jacquel Christophe

Présentation de la marque clos de vènes

Déposée le 31 mai 2013 par monsieur Jacquel Christophe et madame Sylvie Jacquel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « clos de vènes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Les déposants sont monsieur Jacquel Christophe domicilié(e) 1 Place de l'église - 11700 - SAINT COUAT D'AUDE - France et madame Sylvie Jacquel domicilié(e) 1 Place de l'église - 11700 - SAINT COUAT D'AUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacquel Christophe domicilié(e) 1 Place de l'église - 11700 - SAINT COUAT D'AUDE - France.

La marque clos de vènes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clos de vènes est expirée depuis le 31 mai 2023.


M. Jacquel Christophe - 1 Place de l'église - 11700 - SAINT COUAT D'AUDE - France

Mme Sylvie Jacquel - 1 Place de l'église - 11700 - SAINT COUAT D'AUDE - France


M. Jacquel Christophe - 1 Place de l'église - 11700 - SAINT COUAT D'AUDE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.