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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART
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TOI ET MOI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOI ET MOI
JACQUART, SAS

Numéro de dépôt :
3429508
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2026
TOI ET MOI de JACQUART

Présentation de la marque TOI ET MOI

Déposée le 15 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOI ET MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-25 du 23 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART domicilié(e) 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART, M. DUMESNIL Francois domicilié(e) 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France.

La marque TOI ET MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOI ET MOI arrivera à expiration en date du 15 mai 2026.

JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : PEDIACONFORT , DREAM WORLD , DORSOSPRING , SOLUX , I D LITERIE , DOUX SOMMEIL , LOMBASPRING , SOM BOX , ORTHOLATEX , SOMLUX


JACQUART, SAS - 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France


JACQUART, M. DUMESNIL Francois - 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Renouvellement sans limitation le 9 février 2016 n°2609595 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-09

Sommiers. Sièges. Cadres à lattes (sommiers). Banquettes-lit. Matelas (à l'exception des matelas à usage médical). Oreillers (non à usage médical). Polochons. Traversins. Chauffeuses-lit. Chauffeuses.