Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOM BOX
JACQUART, SAS

Numéro de dépôt :
3877481
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/11/2021
SOM BOX de JACQUART

Présentation de la marque SOM BOX

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOM BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART, M. Francois DUMESNIL domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - Afrique du Sud.

La marque SOM BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOM BOX est expirée depuis le 28 novembre 2021.

JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : PEDIACONFORT , DREAM WORLD , DORSOSPRING , SOLUX , I D LITERIE , DOUX SOMMEIL , LOMBASPRING , ORTHOLATEX , SOMLUX , Dorsolatex


JACQUART, SAS - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


JACQUART, M. Francois DUMESNIL - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - Afrique du Sud


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).