Déposée le 28 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SOM BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART, M. Francois DUMESNIL domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - Afrique du Sud.
La marque SOM BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUART, SAS - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France
JACQUART, M. Francois DUMESNIL - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - Afrique du Sud
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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