Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUX
Jacquart, SAS

Numéro de dépôt :
3998245
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
SOLUX de Jacquart

Présentation de la marque SOLUX

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacquart, M. François DIMESNIL domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

La marque SOLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUX est expirée depuis le 16 avril 2023.

Jacquart a également déposé les autres marques suivantes : PEDIACONFORT , DREAM WORLD , DORSOSPRING , I D LITERIE , DOUX SOMMEIL , LOMBASPRING , SOM BOX , ORTHOLATEX , SOMLUX , Dorsolatex


Jacquart, SAS - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Jacquart, M. François DIMESNIL - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).