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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART
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PEDIACLEAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEDIACLEAN
JACQUART, SAS

Numéro de dépôt :
4247926
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
PEDIACLEAN de JACQUART

Présentation de la marque PEDIACLEAN

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEDIACLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART domicilié(e) 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART, M. Francois DUMESNIL domicilié(e) 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France.

La marque PEDIACLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDIACLEAN arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : PEDIACONFORT , DREAM WORLD , DORSOSPRING , SOLUX , I D LITERIE , DOUX SOMMEIL , LOMBASPRING , SOM BOX , ORTHOLATEX , SOMLUX


JACQUART, SAS - 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France


JACQUART, M. Francois DUMESNIL - 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.