Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART
/
ORTHOLATEX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTHOLATEX
JACQUART, SAS

Numéro de dépôt :
4162510
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2025
ORTHOLATEX de JACQUART

Présentation de la marque ORTHOLATEX

Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTHOLATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART, M. François DUMESNIL domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

La marque ORTHOLATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOLATEX arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : PEDIACONFORT , DREAM WORLD , DORSOSPRING , SOLUX , I D LITERIE , DOUX SOMMEIL , LOMBASPRING , SOM BOX , SOMLUX , Dorsolatex


JACQUART, SAS - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


JACQUART, M. François DUMESNIL - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).