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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART
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MY LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MY LITERIE
JACQUART, SAS

Numéro de dépôt :
3877459
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
MY LITERIE de JACQUART

Présentation de la marque MY LITERIE

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « MY LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART, M. DUMESNIL François domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France.

La marque MY LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY LITERIE est expirée depuis le 28 novembre 2021.

JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : PEDIACONFORT , DREAM WORLD , DORSOSPRING , SOLUX , I D LITERIE , DOUX SOMMEIL , LOMBASPRING , SOM BOX , ORTHOLATEX , SOMLUX


JACQUART, SAS - 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France


JACQUART, M. DUMESNIL François - 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634468 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).