Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LITSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART, M. François DUMESNIL domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.
La marque LITSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUART, SAS - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France
JACQUART, M. François DUMESNIL - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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