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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart
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I D LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I D LITERIE
Jacquart, SAS

Numéro de dépôt :
3877944
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/11/2021
I D LITERIE de Jacquart

Présentation de la marque I D LITERIE

Déposée le 30 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « I D LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacquart, M. François Dumesnil domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

La marque I D LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I D LITERIE est expirée depuis le 30 novembre 2021.

Jacquart a également déposé les autres marques suivantes : PEDIACONFORT , DREAM WORLD , DORSOSPRING , SOLUX , DOUX SOMMEIL , LOMBASPRING , SOM BOX , ORTHOLATEX , SOMLUX , Dorsolatex


Jacquart, SAS - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Jacquart, M. François Dumesnil - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).