Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FUTON DESIGN
Jacquart, SAS

Numéro de dépôt :
3175338
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
FUTON DESIGN de Jacquart

Présentation de la marque FUTON DESIGN

Déposée le 16 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUTON DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacquart domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France.

La marque FUTON DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUTON DESIGN est expirée depuis le 16 juillet 2022.

Jacquart a également déposé les autres marques suivantes : PEDIACONFORT , DREAM WORLD , DORSOSPRING , SOLUX , I D LITERIE , DOUX SOMMEIL , LOMBASPRING , SOM BOX , ORTHOLATEX , SOMLUX


Jacquart, SAS - 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France


Jacquart - 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506599 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03

Sommiers. Sièges. Cadres à lattes (sommiers) . Banquettes-lit. Matelas (à l'exception des matelas à usage médical) . Chauffeuses-lit. Oreillers (non à usage médical) . Polochons. Traversins. Chauffeuses