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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART
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DOUX SOMMEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUX SOMMEIL
JACQUART, SAS

Numéro de dépôt :
3147930
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2022
DOUX SOMMEIL de JACQUART

Présentation de la marque DOUX SOMMEIL

Déposée le 11 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUX SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART domicilié(e) 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART domicilié(e) 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France.

La marque DOUX SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUX SOMMEIL est expirée depuis le 11 février 2022.

JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : PEDIACONFORT , DREAM WORLD , DORSOSPRING , SOLUX , I D LITERIE , LOMBASPRING , SOM BOX , ORTHOLATEX , SOMLUX , Dorsolatex


JACQUART, SAS - 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France


JACQUART - 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506598 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03

Sommiers, sièges, cadres à lattes (sommiers) , banquettes-lit, matelas (à l'exception des matelas à usage médical) , chauffeuses-lit, oreillers (non à usage médical) , polochons, traversins, chauffeuses