Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUNOURS DE RÊVE
JACQUART Véronique

Numéro de dépôt :
3700426
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
NOUNOURS DE RÊVE de JACQUART Véronique

Présentation de la marque NOUNOURS DE RÊVE

Déposée le 21 décembre 2009 par la société JACQUART Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUNOURS DE RÊVE »

Le déposant est la société JACQUART Véronique domicilié(e) Domaine du Bel Air 4, impasse de la Combe - 30133 - LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 913 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvie MORANGE-QUINTY, JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo - 63057 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUNOURS DE RÊVE est expirée depuis le 21 décembre 2019.


JACQUART Véronique - Domaine du Bel Air 4, impasse de la Combe - 30133 - LES ANGLES - France - SIREN 391913977


Maître Sylvie MORANGE-QUINTY, JURI DEFI - 39, rue Amadéo - 63057 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles.

Sacs d'écoliers.

Tissus ; couvertures de lits et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou imitation de cuir ; ceinture (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; gants (habillement).