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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART & FILS
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TOLEDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOLEDE
JACQUART & FILS, sas

Numéro de dépôt :
3429503
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2026
TOLEDE de JACQUART & FILS

Présentation de la marque TOLEDE

Déposée le 15 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOLEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-25 du 23 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART & FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART ET FILS, M. DUMESNIL Patrick domicilié(e) 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France.

La marque TOLEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOLEDE arrivera à expiration en date du 15 mai 2026.

JACQUART & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOU-SOM MATELAS RESSORTS , HYGIA FORM , SUPRALATEX , GREENFLEX , BILATEX , ALIZEE , HYGIA CONFORT , GREENSOM , DORSONATURE , HYGIA TECH


JACQUART & FILS, sas - 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 885882100


JACQUART ET FILS, M. DUMESNIL Patrick - 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2016 n°2628011 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-09-16

Sommiers. Sièges. Cadres à lattes (sommiers). Banquettes-lit. Matelas (à l'exception des matelas à usage médical). Oreillers (non à usage médical). Polochons. Traversins. Chauffeuses-lit. Chauffeuses.