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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart & Fils
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ROLL MAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLL MAT
Jacquart & Fils, SAS

Numéro de dépôt :
4081065
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2024
ROLL MAT de Jacquart & Fils

Présentation de la marque ROLL MAT

Déposée par voie électronique le 2 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROLL MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart & Fils domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacquart & Fils, M. François Dumesnil domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

La marque ROLL MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLL MAT est expirée depuis le 2 avril 2024.

Jacquart & Fils a également déposé les autres marques suivantes : DOU-SOM MATELAS RESSORTS , HYGIA FORM , SUPRALATEX , GREENFLEX , BILATEX , ALIZEE , HYGIA CONFORT , GREENSOM , DORSONATURE , TOLEDE


Jacquart & Fils, SAS - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Jacquart & Fils, M. François Dumesnil - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).