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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART & FILS
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DORSONATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DORSONATURE
JACQUART & FILS, SAS

Numéro de dépôt :
4299326
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2026
DORSONATURE de JACQUART & FILS

Présentation de la marque DORSONATURE

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DORSONATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART & FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART ET FILS, M. Patrick DUMESNIL domicilié(e) 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France.

La marque DORSONATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORSONATURE arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

JACQUART & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOU-SOM MATELAS RESSORTS , HYGIA FORM , SUPRALATEX , GREENFLEX , BILATEX , ALIZEE , HYGIA CONFORT , GREENSOM , TOLEDE , HYGIA TECH


JACQUART & FILS, SAS - 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 885882100


JACQUART ET FILS, M. Patrick DUMESNIL - 131 RUE DU BOIS - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.