Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGIA FORM
M. JACQUART ET FILS S.A.S

Numéro de dépôt :
3313289
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2014
HYGIA FORM de JACQUART ET FILS

Présentation de la marque HYGIA FORM

Déposée le 10 septembre 2004 par monsieur JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGIA FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est monsieur JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUART ET FILS S.A.S domicilié(e) 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France.

La marque HYGIA FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGIA FORM est expirée depuis le 10 septembre 2014.

JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : NEWSOM , VINTAGE LITERIE , BOSOMMEIL , BLASON , MIDNIGHT , LOC LITERIE , LOMBACONFORT , EUFLEX , LOMBARESSORTS , LOMBANATURE


M. JACQUART ET FILS S.A.S - 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France


M. JACQUART ET FILS S.A.S - 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Sommiers. Sièges. Cadres à lattes (sommiers). Banquettes-lit. Matelas (à l'exception des matelas à usage médical). Oreillers (non à usage médical). Polochons. Traversins. Chauffeuses-lit. Chauffeuses.