Marque expirée - Marque en non vigueur

Futon-Concept
Jacquart et Fils, sas

Numéro de dépôt :
3671018
Date de dépôt :
17/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2019
Futon-Concept de Jacquart et Fils

Présentation de la marque Futon-Concept

Déposée le 17 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Futon-Concept »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et Fils domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacquart et Fils domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Futon-Concept est expirée depuis le 17 août 2019.

Jacquart et Fils a également déposé les autres marques suivantes : NEWSOM , VINTAGE LITERIE , BOSOMMEIL , BLASON , MIDNIGHT , LOC LITERIE , LOMBACONFORT , EUFLEX , LOMBARESSORTS , LOMBANATURE


Jacquart et Fils, sas - 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France


Jacquart et Fils - 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).