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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils
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DOUX-CONFORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUX-CONFORT
Jacquart et fils, SAS

Numéro de dépôt :
4551487
Date de dépôt :
15/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2029
DOUX-CONFORT de Jacquart et fils

Présentation de la marque DOUX-CONFORT

Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUX-CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils domicilié(e) 131 Rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent DUMANOIS domicilié(e) 131 Rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

La marque DOUX-CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUX-CONFORT arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.

Jacquart et fils a également déposé les autres marques suivantes : NEWSOM , VINTAGE LITERIE , BOSOMMEIL , BLASON , MIDNIGHT , LOC LITERIE , LOMBACONFORT , EUFLEX , LOMBARESSORTS , LOMBANATURE


Jacquart et fils, SAS - 131 Rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Monsieur Laurent DUMANOIS - 131 Rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; Literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.