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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART ET FILS
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DOUBLE CONFORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUBLE CONFORT
JACQUART ET FILS SAS

Numéro de dépôt :
98740103
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2018

Présentation de la marque DOUBLE CONFORT

Déposée le 1 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE CONFORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING (dossier no 2379341) - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING (dossier no 2379341) - 59200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUBLE CONFORT est expirée depuis le 1 juillet 2018.

JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : NEWSOM , VINTAGE LITERIE , BOSOMMEIL , BLASON , MIDNIGHT , LOC LITERIE , LOMBACONFORT , EUFLEX , LOMBARESSORTS , LOMBANATURE


JACQUART ET FILS SAS - 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING (dossier no 2379341) - 59200 - France - SIREN 885882100


JACQUART ET FILS - 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING (dossier no 2379341) - 59200 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2008 n°2379341 - Publication au BOPI 2008-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Sommiers Sièges Cadres à lattes Banquettes-lit Matelas Chauffeuses-lit Oreillers Polochons Traversins Chauffeuses.