Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BLEU
JACQUART et Fils, SAS
Numéro de dépôt :
4117628
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BLEU
Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART et Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BLEU »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART et Fils domicilié(e) 131 Rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART et Fils, M. Francois DUMESNIL domicilié(e) 131 Rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUART et Fils, SAS - 131 Rue du bois - 59200 - Tourcoing - France
JACQUART et Fils, M. Francois DUMESNIL - 131 Rue du bois - 59200 - Tourcoing - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668495 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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