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Marques déposées par JACQUART Bruno
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DUST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUST
JACQUART Bruno, Paul, Marie, Vincent

Numéro de dépôt :
98763777
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2008

Présentation de la marque DUST

Déposée le 9 décembre 1998 par JACQUART Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est JACQUART Bruno, Paul, Marie, Vincent, domicilié(e) 24 rue Danton, 93310 Le Pré St Gervais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno JACQUART - France.

La marque DUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUST est expirée depuis le 9 décembre 2008.


JACQUART Bruno, Paul, Marie, Vincent - 24 rue Danton, 93310 Le Pré St Gervais - France


Bruno JACQUART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

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