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Marques déposées par JACQUARD CHARLES
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CHARLES JACQUARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES JACQUARD
JACQUARD CHARLES
JEAN BECHARD

Numéro de dépôt :
3587914
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2018
CHARLES JACQUARD de JACQUARD CHARLES

Présentation de la marque CHARLES JACQUARD

Déposée le 10 juillet 2008 par JACQUARD CHARLES et JEAN BECHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES JACQUARD »

Les déposants sont JACQUARD CHARLES domicilié(e) 34 RUE MARTIN IV,77390 ANDREZEL - 77390 - France et JEAN BECHARD domicilié(e) 34 RUE MARTIN IV,77390 ANDREZEL - 77390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUARD CHARLES domicilié(e) 34 RUE MARTIN IV,77390 ANDREZEL - 77390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES JACQUARD est expirée depuis le 10 juillet 2018.


JACQUARD CHARLES - 34 RUE MARTIN IV,77390 ANDREZEL - 77390 - France

JEAN BECHARD - 34 RUE MARTIN IV,77390 ANDREZEL - 77390 - France


JACQUARD CHARLES - 34 RUE MARTIN IV,77390 ANDREZEL - 77390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle).