Marque expirée - Marque en non vigueur

FILIATIS L'HUMAIN AU COEUR DE NOS DECISIONS
JACQUA Josette Bérangère

Numéro de dépôt :
3435448
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2016
FILIATIS L\'HUMAIN AU COEUR DE NOS DECISIONS de JACQUA Josette Bérangère

Présentation de la marque FILIATIS L'HUMAIN AU COEUR DE NOS DECISIONS

Déposée le 7 juin 2006 par JACQUA Josette Bérangère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILIATIS L'HUMAIN AU COEUR DE NOS DECISIONS »

Le déposant est JACQUA Josette Bérangère domicilié(e) 9 rue des Immortelles,97230 SAINTE-MARIE,MARTINIQUE - 97230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUA Josette domicilié(e) 9 rue des Immortelles,97230 SAINTE-MARIE,MARTINIQUE - 97230 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIATIS L'HUMAIN AU COEUR DE NOS DECISIONS est expirée depuis le 7 juin 2016.


JACQUA Josette Bérangère - 9 rue des Immortelles,97230 SAINTE-MARIE,MARTINIQUE - 97230 - France


JACQUA Josette - 9 rue des Immortelles,97230 SAINTE-MARIE,MARTINIQUE - 97230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

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