Marque expirée - Marque en non vigueur

Ô Doubs Délices
JACQ Eric

Numéro de dépôt :
3657756
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2019
Ô Doubs Délices de JACQ Eric

Présentation de la marque Ô Doubs Délices

Déposée le 16 juin 2009 par JACQ Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ô Doubs Délices »

Le déposant est JACQ Eric domicilié(e) 56 Bis Grande Rue - 25640 - MARCHAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric JACQ domicilié(e) 56 Bis Grande Rue - 25640 - MARCHAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô Doubs Délices est expirée depuis le 16 juin 2019.


JACQ Eric - 56 Bis Grande Rue - 25640 - MARCHAUX - France


M. Eric JACQ - 56 Bis Grande Rue - 25640 - MARCHAUX - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Viandes et charcuterie. Fruits et légumes conservés. Oeufs – chips. Produits laitiers. Cornichons. Salade de fruits. Salade de légumes.

Sandwiche. Glaces alimentaires. Pain – viennoiserie. Biscuits. Boissons à base de thé. Thé – café – cacao. Pizza – quiche – pâtes alimentaires.

Boissons gazeuses. Eau minérale – gazeuse. Bière. Jus de fruits – boissons de fruits.

Service de restauration rapide.