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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JACQ'ART Jacques Carmès
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LE PAIN AVOINE MILLET ORGE LEVAIN MAIS SIEGLE EAU PAVOT SEL TOURNESOL LIN SOJA SESAME NOIX FARINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAIN AVOINE MILLET ORGE LEVAIN MAIS SIEGLE EAU PAVOT SEL TOURNESOL LIN SOJA SESAME NOIX FARINE
JACQ'ART Jacques Carmès EURL

Numéro de dépôt :
3570818
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/04/2018
LE PAIN AVOINE MILLET ORGE LEVAIN MAIS SIEGLE EAU PAVOT SEL TOURNESOL LIN SOJA SESAME NOIX FARINE de JACQ\'ART Jacques Carmès

Présentation de la marque LE PAIN AVOINE MILLET ORGE LEVAIN MAIS SIEGLE EAU PAVOT SEL TOURNESOL LIN SOJA SESAME NOIX FARINE

Déposée le 21 avril 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JACQ'ART Jacques Carmès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE PAIN AVOINE MILLET ORGE LEVAIN MAIS SIEGLE EAU PAVOT SEL TOURNESOL LIN SOJA SESAME NOIX FARINE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JACQ'ART Jacques Carmès domicilié(e) 4 chemin de la Vizeule,35760 MONTGERMONT - 35760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 365 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQ'ART Jacques Carmès domicilié(e) 4 chemin de la Vizeule,35760 MONTGERMONT - 35760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN AVOINE MILLET ORGE LEVAIN MAIS SIEGLE EAU PAVOT SEL TOURNESOL LIN SOJA SESAME NOIX FARINE est expirée depuis le 21 avril 2018.


JACQ'ART Jacques Carmès EURL - 4 chemin de la Vizeule,35760 MONTGERMONT - 35760 - France - SIREN 432365286


JACQ'ART Jacques Carmès - 4 chemin de la Vizeule,35760 MONTGERMONT - 35760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel.