Marque expirée - Marque en non vigueur

Rhone en vert
Jacoulot Sandrine

Numéro de dépôt :
3691180
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
Rhone en vert de Jacoulot Sandrine

Présentation de la marque Rhone en vert

Déposée le 16 novembre 2009 par la société Jacoulot Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rhone en vert »

Le déposant est la société Jacoulot Sandrine domicilié(e) 13 A Chemin des Molières - 69700 - GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 021 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacoulot Sandrine domicilié(e) 13 A Chemin des Molières - 69700 - GIVORS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhone en vert est expirée depuis le 16 novembre 2019.


Jacoulot Sandrine - 13 A Chemin des Molières - 69700 - GIVORS - France - SIREN 512021023


Jacoulot Sandrine - 13 A Chemin des Molières - 69700 - GIVORS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.