Marque expirée - Marque en non vigueur
Rhone en vert
Numéro de dépôt :
3691180
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
Présentation de la marque Rhone en vert
Déposée le 16 novembre 2009 par la société Jacoulot Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rhone en vert »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhone en vert est expirée depuis le 16 novembre 2019.
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17