Déposée le 5 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JAHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOMEX domicilié(e) Rue du Bicentenaire Zone les Prés Seigneurs - 01120 - DAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 502 610 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque JAHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACOMEX, société par actions simplifiée - Rue du Bicentenaire Zone les Prés Seigneurs - 01120 - DAGNEUX - France - SIREN 965502610
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Demande de renouvellement le 4 février 2011 n°2462129 - Publication au BOPI 2011-02-04
Demande de renouvellement le 16 mars 2011 n°2465803 - Publication au BOPI 2011-03-16
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2000 n°2183469 - Publication au BOPI 2000-10-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 22 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545420 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2466893 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-30
Inscription le 21 avril 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°547616 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553202 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Mobilier spécial de laboratoires pour la physique, la chimie, la médecine ou la biologie;boites à gants;appareils et installations pour l'obtention et le confinement d'atmosphères, notamment d'atmosphères stériles ou artificielles;appareils et installations de protection pour la manipulation d'objets dangereux, toxiques ou radioactifs;appareils et installations pour isoler en atmosphère contrôlée des animaux, des végétaux, des êtres humains ou des objets;installations et appareils de purification des fluides;installations de chauffage et de ventilation;filtres; régulateurs de pression
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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