Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e.code
JACOMET Thierry
SENECZKO Frédéric
GASNAULT Jean
de NEUVILLE Henri

Numéro de dépôt :
3066219
Date de dépôt :
23/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010

Présentation de la marque e.code

Déposée le 23 novembre 2000 par JACOMET Thierry, SENECZKO Frédéric, GASNAULT Jean, de NEUVILLE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e.code » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Les déposants sont JACOMET Thierry, domicilié(e) 1, rue du Général Foy, 75008 PARIS - France, SENECZKO Frédéric, domicilié(e) 27, rue Ville Dommange, 51370 LES MESNEUX - France, GASNAULT Jean, domicilié(e) 15, rue Peclet, 75015 PARIS - France, de NEUVILLE Henri, domicilié(e) 75, rue de Passy, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque e.code a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.code est expirée depuis le 23 novembre 2010.

JACOMET Thierry a également déposé les autres marques suivantes : CODICIL , e.code


JACOMET Thierry - 1, rue du Général Foy, 75008 PARIS - France

SENECZKO Frédéric - 27, rue Ville Dommange, 51370 LES MESNEUX - France

GASNAULT Jean - 15, rue Peclet, 75015 PARIS - France

de NEUVILLE Henri - 75, rue de Passy, 75116 PARIS - France


CABINET FLECHNER - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369804 - Publication au BOPI 2003-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Appareils et instruments pour l'enre gistrement, la transmission et la reproduction des images ; équipement de transmission et communication d'informations destinées à être reliées à d'autres équipements électroniques ; logiciels pour utilisation dans le domaine des gestionnaires d'informations personnelles et des équipements de transmission et communication d'informations destinées à être reliées à d'autres équipements électroniques ; logiciels pour des lecteurs de normes, logiciels de conversion de fichiers, de bases de données et de recherche dans des bases de données et pour l'établissement de rapports, logiciels de gestion de transfert de données, logiciels pour utilisation dans le stockage, la gestion et la manipulation d'informations. Services de consultations professionnelles et techniques en matière de lecteurs de normes, d'équipements de transmission et communication d'informations ; services de conception d'équipements informatiques et de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.