JACOMET Thierry GASNAULT Jean SENECZKO Frédéric de NEUVILLE Henri
Numéro de dépôt :
3035357
Date de dépôt :
20/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010
Présentation de la marque e.code
Déposée le 20 juin 2000 par JACOMET Thierry, GASNAULT Jean, SENECZKO Frédéric, de NEUVILLE Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « e.code » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Les déposants sont JACOMET Thierry, domicilié(e) 1, rue du Général Foy, 75008 PARIS (dossier no 2186338) - France, GASNAULT Jean, domicilié(e) 15, rue Peclet, 75015 PARIS (dossier no 2186338) - France, SENECZKO Frédéric, domicilié(e) 27, rue Ville Dommange, 51370 LES MESNEUX (dossier no 2186338) - France, de NEUVILLE Henri, domicilié(e) 75, rue de Passy, 75116 PARIS (dossier no 2186338) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2186338) - France.
La marque e.code a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.code est expirée depuis le 23 novembre 2010.
JACOMET Thierry a également déposé les autres marques suivantes : e.code , CODICIL
JACOMET Thierry - 1, rue du Général Foy, 75008 PARIS (dossier no 2186338) - France
GASNAULT Jean - 15, rue Peclet, 75015 PARIS (dossier no 2186338) - France
SENECZKO Frédéric - 27, rue Ville Dommange, 51370 LES MESNEUX (dossier no 2186338) - France
de NEUVILLE Henri - 75, rue de Passy, 75116 PARIS (dossier no 2186338) - France
CABINET FLECHNER - (dossier no 2186338) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47
Inscription le 9 mai 2001 - Concession de licence n°323440 - Publication au BOPI 2001-05-09
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186338 - Publication au BOPI 2000-11-23
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
- lecteur de normes de tous types françaises ou étrangères - tous appareils pour le traitement de l'informatique - édition de livres, y compris sous la forme informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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