Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JM
Numéro de dépôt :
1112136
Date de dépôt :
14/10/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Valence
Présentation de la marque JM
Déposée le 14 octobre 1977 par JACOMACCI Maurice Joseph Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Valence), la marque française « JM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JM est expirée depuis le 14 octobre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021