Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Prieure de Saint Ceols
M. JACOLIN PIERRE

Numéro de dépôt :
4158974
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2025
Le Prieure de Saint Ceols de JACOLIN PIERRE

Présentation de la marque Le Prieure de Saint Ceols

Déposée le 20 février 2015 par monsieur JACOLIN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Prieure de Saint Ceols » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur JACOLIN PIERRE domicilié(e) LE PRIEURE - 18220 - SAINT CEOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACOLIN PIERRE domicilié(e) LE PRIEURE - 18220 - SAINT CEOLS - France.

La marque Le Prieure de Saint Ceols a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Prieure de Saint Ceols arrivera à expiration en date du 20 février 2025.


M. JACOLIN PIERRE - LE PRIEURE - 18220 - SAINT CEOLS - France


M. JACOLIN PIERRE - LE PRIEURE - 18220 - SAINT CEOLS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 16 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745669 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Animaux vivants ; fruits et legumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustaces vivants ; appats vivants pour la peche ; cereales en grains non travailles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (vegetaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni prepares, ni transformes ;

Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.