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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACOBY
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"de Contesse"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"de Contesse"
JACOBY SARL (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
97701760
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2007

Présentation de la marque "de Contesse"

Déposée le 24 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACOBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "de Contesse" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACOBY domicilié(e) Avenue de Suisse Zone Industrielle, 68110 ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 745 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque "de Contesse" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "de Contesse" est expirée depuis le 24 octobre 2007.

JACOBY a également déposé les autres marques suivantes : ESTATE , JACOBY , KARESS , JACOBY , soléfruit , FLUSSO , SOLEFRUIT , START UP PANTHERE


JACOBY SARL (Société à Responsabilité Limitée) - Avenue de Suisse Zone Industrielle, 68110 ILLZACH - France - SIREN 775745664


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Vinaigres. Boissons à base de thé, de cacao ou de café. Jus de fruits, boissons de fruits, boissons de jus de fruits et, plus généralement, boissons non alcooliques (à l'exception des boissons lactées où le lait prédomine). Bières

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.