Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUEZ
JACOBY Dominique, Jean Michel

Numéro de dépôt :
1504354
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/1998
SUEZ de JACOBY Dominique

Présentation de la marque SUEZ

Déposée le 16 décembre 1988 par JACOBY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JACOBY Dominique, Jean Michel, domicilié(e) Bourg de BOURSEUL, 22130 PLANCOET. - France.

La marque SUEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUEZ est expirée depuis le 16 décembre 1998.

JACOBY Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ITOHA , TIMBBY


JACOBY Dominique, Jean Michel - Bourg de BOURSEUL, 22130 PLANCOET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

-hôtellerie - vetements-produits textiles -restauration

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.