Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TT
JACOBS & TURNER Limited, Société Britannique

Numéro de dépôt :
94500251
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2004

Présentation de la marque TT

Déposée le 5 janvier 1994 par la société JACOBS & TURNER Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la société JACOBS & TURNER Limited domicilié(e) 341 Argyle Street GLASGOW G2 8LP, ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque TT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TT est expirée depuis le 5 janvier 2004.

JACOBS & TURNER Limited a également déposé les autres marques suivantes : COLDHEAT , THORNCLIFF , DYNTEX , TRESPASS


JACOBS & TURNER Limited, Société Britannique - 341 Argyle Street GLASGOW G2 8LP, ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

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