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Marques déposées par JACOBS SUCHARD
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ECOPALETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPALETTE
JACOBS SUCHARD

Numéro de dépôt :
93467634
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2003

Présentation de la marque ECOPALETTE

Déposée le 7 mai 1993 par JACOBS SUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est JACOBS SUCHARD, domicilié(e) Klausstrasse 4-6, ZURICH SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque ECOPALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPALETTE est expirée depuis le 7 mai 2003.

JACOBS SUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : MINUETTO , NOIR EXPRESS


JACOBS SUCHARD - Klausstrasse 4-6, ZURICH SUISSE - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes. Support d'emballages sur palette.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.