Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE
JACOBS SUCHARD SA, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1598619
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2000

Présentation de la marque EUROPE

Déposée le 22 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) JACOBS SUCHARD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOBS SUCHARD SA domicilié(e) Seefeldquai 17 ZURICH SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE est expirée depuis le 22 juin 2000.

JACOBS SUCHARD SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EQUINOXE , AMBRE NOIR , SUNNYTOO , POUSSE CAFÉ , ROUGE ET NOIR


JACOBS SUCHARD SA, société anonyme de droit suisse - Seefeldquai 17 ZURICH SUISSE - Suisse


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir