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Marques déposées par la société JACOBS SUCHARD FRANCE
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REGAL JACQUES VABRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGAL JACQUES VABRE
JACOBS SUCHARD FRANCE

Numéro de dépôt :
92429117
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque REGAL JACQUES VABRE

Déposée le 31 juillet 1992 par la société JACOBS SUCHARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGAL JACQUES VABRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société JACOBS SUCHARD FRANCE domicilié(e) Route de Saint-Georges d'Orques, 34880 LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 775 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque REGAL JACQUES VABRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL JACQUES VABRE est expirée depuis le 31 juillet 2002.

JACOBS SUCHARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EL REY , JV , SPECIAL CAFETARIA JACQUES VABRE , REGAL JACQUES VABRE , LE NECTAR REGAL JACQUES VABRE , NUIT ET JOUR , JACQUES VABRE , LE NECTAR JACQUES VABRE , LE CAFE TIGRE ROYAL , NUIT ET JOUR JACQUES VABRE


JACOBS SUCHARD FRANCE - Route de Saint-Georges d'Orques, 34880 LAVERUNE - France - SIREN 352775969


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 7 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°334479 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 6 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180683 - Publication au BOPI 1995-01-06

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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