Marque expirée - Marque en non vigueur

VERTISOL
JACOBS Mathieu

Numéro de dépôt :
3639491
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
VERTISOL de JACOBS Mathieu

Présentation de la marque VERTISOL

Déposée le 26 mars 2009 par JACOBS Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERTISOL »

Le déposant est JACOBS Mathieu domicilié(e) 30 rue Paul Vaillant Couturier,92140 CLAMART - 92140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBS Mathieu domicilié(e) 30 rue Paul Vaillant Couturier,92140 CLAMART - 92140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTISOL est expirée depuis le 26 mars 2019.

JACOBS Mathieu a également déposé les autres marques suivantes : VERTILIGNES


JACOBS Mathieu - 30 rue Paul Vaillant Couturier,92140 CLAMART - 92140 - France


JACOBS Mathieu - 30 rue Paul Vaillant Couturier,92140 CLAMART - 92140 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

– terreau, tapis de terreau, substrat de culture pour végetaux mottes de culture pour végetaux.

– tapis de gazon, tapis de plantes pour recouvrement des sols et murs.

– produits horticoles, plantes naturelles, tapis de gazon naturel, tapis de plantes naturelles semences.

– service d'horticulture, service de jardinier-paysagiste, location de plantes naturelles, location de tapis de gazon et de plantes naturelles.