JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1354642
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2026
Présentation de la marque DOUCEUR NOIRE
Déposée le 14 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUCEUR NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 029 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque DOUCEUR NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 810029413
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2061730 - Publication au BOPI 1996-11
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305240 - Publication au BOPI 2006-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°499243 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-02-11
Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513694 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Inscription le 19 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656344 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663193 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 8 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°671492 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2616926 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28
Inscription le 27 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°717594 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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