VELOURS NOIR
Présentation de la marque VELOURS NOIR
Déposée par voie électronique le 19 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacobs Douwe Egberts FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELOURS NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VELOURS NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELOURS NOIR arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.
Jacobs Douwe Egberts FR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 19 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656344 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663193 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 27 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°717594 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27
Renouvellement sans limitation le 15 février 2019 n°2706691 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-15