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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacobs Douwe Egberts FR
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VELOURS NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VELOURS NOIR
Jacobs Douwe Egberts FR SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1541378
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2029

Présentation de la marque VELOURS NOIR

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacobs Douwe Egberts FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOURS NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacobs Douwe Egberts FR domicilié(e) 30 bis Rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 029 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Franck SOUTOUL domicilié(e) 15 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque VELOURS NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VELOURS NOIR arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.

Jacobs Douwe Egberts FR a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR , SECRET D'AROME , CALEHAO , L'OR DE MAISON DU CAFE, C'EST L'OR DU CAFE , L'OR , L'OR DE MAISON DU CAFÉ , L'OR EXCELLENCE , L'OR SÉRÉNITÉ , GRAND MERE , GRAND MERE


Jacobs Douwe Egberts FR SAS, Société par actions simplifiée - 30 bis Rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 810029413


INLEX IP EXPERTISE, Franck SOUTOUL - 15 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Demande de renouvellement le 5 mars 2009 n°2144071 - Publication au BOPI 2009-03-05

Renouvellement sans limitation n°2144071 - Publication au BOPI 1999-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2009 n°2400452 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-05

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503682 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513694 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 19 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656344 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663193 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 27 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°717594 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722794 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

Café, thé, succédanés du café, extraits de café