VELOURS NOIR
Présentation de la marque VELOURS NOIR
Déposée le 16 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOBS DOUWE EGBERTS FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOURS NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VELOURS NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VELOURS NOIR arrivera à expiration en date du 16 février 2028.
JACOBS DOUWE EGBERTS FR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°52371 - Publication au BOPI 1990-11-30
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2360034 - Publication au BOPI 2008-01-09
Renouvellement sans limitation n°2103033 - Publication au BOPI 1998-03
Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334742 - Publication au BOPI 2001-11-12
Inscription le 17 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210309 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 30 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52372 - Publication au BOPI 1990-11-30
Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196250 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207009 - Publication au BOPI 1996-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Inscription le 10 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523519 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10
Inscription le 22 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647752 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663193 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 27 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°717594 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2018 n°2668821 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-12