TRESOR NOIR
Présentation de la marque TRESOR NOIR
Déposée le 7 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOBS DOUWE EGBERTS FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRESOR NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRESOR NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRESOR NOIR arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.
JACOBS DOUWE EGBERTS FR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155086 - Publication au BOPI 1993-02-15
Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165198 - Publication au BOPI 2000-02-15
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24
Inscription le 9 février 1996 - Transmission de propriété n°198109 - Publication au BOPI 1996-02-09
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155087 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°332060 - Publication au BOPI 2001-10-08
Inscription le 9 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198110 - Publication au BOPI 1996-02-09
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428881 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-25
Renouvellement avec limitation le 28 mai 2010 n°2441595 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 31 mars 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°546193 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-31
Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23
Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 5 février 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°716343 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757849 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757850 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Inscription le 26 août 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°767060 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26
Renouvellement avec limitation le 10 décembre 2019 n°2733440 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2019-12-10
Renouvellement avec limitation le 11 septembre 2020 n°2759033 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11