Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRESOR NOIR
JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1621601
Date de dépôt :
07/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2030

Présentation de la marque TRESOR NOIR

Déposée le 7 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOBS DOUWE EGBERTS FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRESOR NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOBS DOUWE EGBERTS FR domicilié(e) 30 BIS RUE DE PARADIS, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 029 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Société par actions simplifiée, Mme BICHON Véronique domicilié(e) 12 Allée Duguay Trouin, 44000 NANTES - France.

La marque TRESOR NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRESOR NOIR arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.

JACOBS DOUWE EGBERTS FR a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR , SECRET D'AROME , CALEHAO , L'OR DE MAISON DU CAFE, C'EST L'OR DU CAFE , L'OR , L'OR DE MAISON DU CAFÉ , L'OR EXCELLENCE , L'OR SÉRÉNITÉ , GRAND MERE , GRAND MERE


JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS, Société par actions simplifiée - 30 BIS RUE DE PARADIS, 75010 PARIS - France - SIREN 810029413


INLEX IP EXPERTISE, Société par actions simplifiée, Mme BICHON Véronique - 12 Allée Duguay Trouin, 44000 NANTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155086 - Publication au BOPI 1993-02-15

Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165198 - Publication au BOPI 2000-02-15

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 9 février 1996 - Transmission de propriété n°198109 - Publication au BOPI 1996-02-09

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155087 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°332060 - Publication au BOPI 2001-10-08

Inscription le 9 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198110 - Publication au BOPI 1996-02-09

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428881 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement avec limitation le 28 mai 2010 n°2441595 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 31 mars 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°546193 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-31

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°716343 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757849 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757850 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 26 août 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°767060 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26

Renouvellement avec limitation le 10 décembre 2019 n°2733440 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2019-12-10

Renouvellement avec limitation le 11 septembre 2020 n°2759033 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11

Café.